Jean-Claude Couturier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Couturier (Jean-Claude, Edouard, Emmanuel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bellegarde-sur-Valserine (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000713178(source JORF)
nomination
31 Août 199431/08/1994
De: Couturier (Jean-Claude, Edouard, Emmanuel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bellegarde-sur-Valserine (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000713178(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 199431/08/1994
De: Couturier (Jean-Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites des concours exceptionnels
prévus par la loi organique no 80-844 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature (art. 21, alinéa 7)
Accès au second groupe du second grade
Session ouverte le
2 septembre 1991
Groupe:
Second groupe du second grade
JORFTEXT000000160772(source JORF)
admissibilite
26 Octobre 199126/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.